La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d'utilisation.
En accédant aux informations mises à disposition par la société Atlantic Santé sur le site Internet Atlantic Santé, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et les accepter.

Editeur
Ce site est édité par la Société Atlantic Santé au capital de 8000 euros (RCS Laval B 414 108 043), dont le siège est situé à Laval (53).
Le Directeur de la Publication est M.me Nathalie Hutter-Lardeau
Le Webmaster est M. Michel Bellanger. vous pouvez lui écrire à cette adresse : agence IC'COM
Technopolis - rue Albert Einstein- Changé 53810

Concepteur

Ce site a été conçu par l'agence IC'COM
Technopolis - rue Albert Einstein- Changé 53810

Hébergeur
Ce site est hébergé par la société Oceanet Technology, 373 rte Vannes, 44800 Saint Herblain.

Loi applicable
Le contenu de ce site est régi par la loi française.

Données personnelles
Les fichiers nominatifs qui font l’objet d'un traitement informatisé sur ce site ont été déclarés à la Commission Nationale Informatique et Liberté (récépissé de déclaration CNIL n° en cours d’obtention).
En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification de données vous concernant.

Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par écrit auprès de Atlantic Santé à l'adresse mail suivante : atlantic.sante@atlantic-sante.com

Cookies
Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques.

Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à Atlantic Santé d’enregistrer les informations relatives à votre navigation sur le site Atlantic Santé (pages consultées, date et l’heure de consultation,…).

En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site.

Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).

Contenu du site
Atlantic Santé ne peut garantir l'exactitude, la précision, l'actualisation ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, Atlantic Santé décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

Propriété intellectuelle
Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques, …), constituent une œuvre au sens des articles 112-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique.

La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement.

En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de la société Atlantic Santé, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur.

Les droits afférents aux films publicitaires ainsi qu’aux œuvres musicales inclues dans ces films, sont réservés au profit du propriétaire de l’enregistrement de l’œuvre concernée.

Marques
Les marques citées dans les pages de ce site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs.
Conformément à la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle, toute reproduction et/ou utilisation sans leur accord est strictement interdite.
Sont déposées notamment les marques suivantes : «Atlantic Santé ».
Ce site ne comporte qu’une partie des marques déposées ou exploitées par Atlantic Santé.

Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité d' Atlantic Santé en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ainsi que leurs conditions d'exploitation (notamment gestion des données personnelles,...)
La possibilité d'établir des liens hypertextes simples vers le site Atlantic Santé est soumise à l'accord préalable de la société Atlantic Santé
Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du " framing " (affichage d'une page dans un cadre au sein d'un autre site), est interdit.

Exonération de la responsabilité technique
Atlantic Santé s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Internet Atlantic Santé soit accessible à tout moment.
Néanmoins, Atlantic Santé décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion, quelles qu'en soient les causes.
Notamment, Atlantic Santé se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu.
De plus, Atlantic Santé ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site.
Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.

© 2005 - Atlantic Santé, tous droits réservés